La prochaine séance du Conseil municipal de Moret-sur-Loing se tiendra jeudi 24 septembre à 20h30, à l'Hôtel de Ville. L'ordre du jour sera le suivant :
Informations-Communications
Ressources humaines et administration générale
- désignation des membre du Comité Marchés
- modification du règlement du cimetière
Voirie-Travaux-Environnement
- approbation marché Place Külsheim
- approbation marché Route de Saint-Mammès
Urbanisme
- révision simplifiée du Plan d'occupation des sols
Intercommunalité
- adhésion au SIDASS (Syndicat Intercommual d'ASSainissement)
- adhésion à la CCMSL (Communauté de Communes Moret-Seine-et-Loing)
Finances
- prise en charge de frais téléphoniques
- tarif location salle Marquis de Roys : forfait association
- avenant au contrat de concession de distribution du gaz
- admission en non valeur
- décision budgétaire modificative n°1
- renouvellement de la ligne de trésorerie
Affaires diverses
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