Ordre du jour du Conseil municipal du 29 juin

Administration générale

- Règlement de l’Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)

- ALSH : projet pédagogique 2012-06-27 Accord-cadre pour la maîtrise d’œuvre pour l’étude, - la restauration et la valorisation du patrimoine historique

- Contrat régional (principe)

 

Ressources humaines

- Création d’un quatrième emploi budgétaire saisonnier ALSH – adjoint d’animation 2^ème classe, à temps complet

 

Intercommunalité

- Modification des statuts de la Communauté de Communes Moret Seine-et-Loing

 

Affaires foncières

- Bien sans maître : acquisition d »une parcelle de terrain

- Majoration des droits à consctruire : information du public

 

Affaires financières

- ADIL77 (Agence Dale d’information sur le logement en Seine-et-Marne) : adhésion

- Subvention : Les Amis du Loing

- Compte administratif 2011

- Compte de gestion 2011

 

Affaires diverses

- Tirage au sort du Jury criminel